Politique de confidentialité

Politique de confidentialité de Framelane.
Dernière mise à jour : janvier 2024

La présente politique de confidentialité décrit comment Framelane (le « Site », « nous », « notre » ou « nos ») recueille, utilise et communique vos renseignements personnels lorsque vous visitez notre site, utilisez nos services, effectuez un achat sur framelane.com (le « Site ») ou communiquez avec nous de toute autre façon (collectivement, les « Services »). Aux fins de la présente politique de confidentialité, « vous » et « votre » désignent l'utilisateur des Services, qu'il s'agisse d'un client, d'un visiteur du site web ou de toute autre personne dont nous avons recueilli les renseignements conformément à la présente politique.

Veuillez lire attentivement la présente politique de confidentialité. En utilisant les Services ou en y accédant, vous consentez à la collecte, à l'utilisation et à la communication de vos renseignements tels que décrits dans la présente politique. Si vous n'acceptez pas la présente politique de confidentialité, veuillez ne pas utiliser les Services ni y accéder.

Modifications de la présente politique de confidentialité

Nous pouvons mettre à jour la présente politique de confidentialité de temps à autre, notamment pour refléter des changements à nos pratiques ou pour d'autres raisons opérationnelles, juridiques ou réglementaires. Nous publierons la politique révisée sur le Site, mettrons à jour la date de « Dernière mise à jour » et prendrons toute autre mesure exigée par la loi applicable.

Comment nous recueillons et utilisons vos renseignements personnels

Pour fournir les Services, nous recueillons, et avons recueilli au cours des 12 derniers mois, des renseignements personnels vous concernant provenant de diverses sources, comme indiqué ci-dessous. Les renseignements que nous recueillons et utilisons varient selon la façon dont vous interagissez avec nous.

En plus des utilisations précises décrites ci-dessous, nous pouvons utiliser les renseignements recueillis à votre sujet pour communiquer avec vous, fournir les Services, respecter toute obligation légale applicable, faire appliquer les conditions d'utilisation applicables et protéger ou défendre les Services, nos droits ainsi que les droits de nos utilisateurs ou d'autres personnes.

Quels renseignements personnels nous recueillons

Les types de renseignements personnels que nous obtenons à votre sujet dépendent de la façon dont vous interagissez avec notre Site et utilisez nos Services. Lorsque nous employons le terme « renseignements personnels », nous désignons les renseignements qui vous identifient, se rapportent à vous, vous décrivent ou peuvent vous être associés. Les sections suivantes décrivent les catégories et les types précis de renseignements personnels que nous recueillons.

Renseignements que nous recueillons directement auprès de vous

Les renseignements que vous nous transmettez directement par l'entremise de nos Services peuvent comprendre :

- Vos coordonnées de base, dont votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre courriel.
- Les renseignements de commande, dont votre nom, votre adresse de facturation, votre adresse de livraison, la confirmation de paiement, votre adresse courriel et votre numéro de téléphone.
- Les renseignements de compte, dont votre nom d'utilisateur, votre mot de passe et vos questions de sécurité.
- Les renseignements de magasinage, dont les articles que vous consultez, ajoutez à votre panier ou à votre liste de souhaits.
- Les renseignements de service à la clientèle, dont ceux que vous choisissez d'inclure dans vos communications avec nous, par exemple lorsque vous envoyez un message par l'entremise des Services.

Certaines fonctionnalités des Services peuvent exiger que vous nous fournissiez directement certains renseignements vous concernant. Vous pouvez choisir de ne pas les fournir, mais cela pourrait vous empêcher d'utiliser ces fonctionnalités ou d'y accéder.

Renseignements que nous recueillons au moyen de témoins

Nous recueillons aussi automatiquement certains renseignements sur votre interaction avec les Services (les « Données d'utilisation »). Pour ce faire, nous pouvons utiliser des témoins, des pixels et des technologies similaires (les « Témoins »). Les Données d'utilisation peuvent comprendre des renseignements sur la façon dont vous accédez à notre Site et à votre compte et les utilisez, y compris des renseignements sur votre appareil, votre navigateur, votre connexion réseau, votre adresse IP et d'autres renseignements concernant votre interaction avec les Services.

Renseignements que nous obtenons de tiers

Enfin, nous pouvons obtenir des renseignements vous concernant auprès de tiers, notamment de fournisseurs et de prestataires de services qui peuvent recueillir des renseignements en notre nom, par exemple :

- Des entreprises qui soutiennent notre Site et nos Services, comme Shopify.
- Nos processeurs de paiement, qui recueillent les renseignements de paiement (par exemple, compte bancaire, renseignements de carte de crédit ou de débit, adresse de facturation) afin de traiter votre paiement, d'exécuter vos commandes et de vous fournir les produits ou services demandés, dans le cadre de l'exécution de notre contrat avec vous.
- Lorsque vous visitez notre Site, ouvrez ou cliquez sur les courriels que nous vous envoyons, ou interagissez avec nos Services ou nos publicités, nous, ou des tiers avec qui nous travaillons, pouvons recueillir automatiquement certains renseignements au moyen de technologies de suivi en ligne comme les pixels, les balises web, les trousses de développement logiciel, les bibliothèques tierces et les témoins.

Tout renseignement que nous obtenons de tiers sera traité conformément à la présente politique de confidentialité. Nous ne sommes pas responsables de l'exactitude des renseignements que nous fournissent des tiers et nous ne sommes pas responsables des politiques ou pratiques de ces tiers.

Comment nous utilisons vos renseignements personnels

- Prestation de produits et de services. Nous utilisons vos renseignements personnels pour vous fournir les Services afin d'exécuter notre contrat avec vous, notamment pour traiter vos paiements, exécuter vos commandes, mémoriser vos préférences et les articles que vous recherchez, offrir le service à la clientèle et vous permettre de faire des recommandations de produits.
- Marketing et publicité. Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels à des fins de marketing et de promotion, par exemple pour vous envoyer des communications marketing, publicitaires et promotionnelles par courriel ou par la poste, et pour vous montrer de la publicité sur des produits ou des services. Cela peut comprendre l'utilisation de vos renseignements personnels afin de mieux adapter les Services et la publicité sur notre Site et sur d'autres sites web.
- Sécurité et prévention de la fraude. Nous utilisons vos renseignements personnels pour détecter, examiner ou contrer toute activité potentiellement frauduleuse, illégale ou malveillante. Si vous choisissez d'utiliser les Services et de créer un compte, il vous appartient de protéger vos identifiants. Nous vous recommandons fortement de ne partager avec personne votre nom d'utilisateur, votre mot de passe ou d'autres renseignements d'accès. Si vous croyez que votre compte a été compromis, veuillez communiquer avec nous immédiatement.
- Communication avec vous. Nous utilisons vos renseignements personnels pour vous offrir du soutien à la clientèle et améliorer nos Services. Cela relève de nos intérêts légitimes, afin de répondre à vos besoins, de vous offrir des services efficaces et de maintenir notre relation d'affaires avec vous.

Témoins

Comme bien des sites web, nous utilisons des Témoins sur notre Site. Pour des renseignements précis sur les Témoins que nous utilisons pour propulser notre boutique avec Shopify, consultez https://www.shopify.com/legal/cookies. Nous utilisons des Témoins pour propulser et améliorer notre Site et nos Services (notamment pour mémoriser vos actions et vos préférences), pour réaliser des analyses et mieux comprendre l'interaction des utilisateurs avec les Services (dans nos intérêts légitimes d'administrer, d'améliorer et d'optimiser les Services). Nous pouvons également permettre à des tiers et à des prestataires de services d'utiliser des Témoins sur notre Site afin de mieux adapter les services, les produits et la publicité sur notre Site et sur d'autres sites web.

La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les Témoins par défaut, mais vous pouvez configurer votre navigateur pour les supprimer ou les refuser au moyen de ses paramètres. Veuillez noter que la suppression ou le blocage des Témoins peut nuire à votre expérience et faire en sorte que certains Services, y compris certaines fonctionnalités, fonctionnent incorrectement ou ne soient plus disponibles. De plus, le blocage des Témoins peut ne pas empêcher complètement le partage de renseignements avec des tiers comme nos partenaires publicitaires.

Comment nous communiquons les renseignements personnels

Dans certaines circonstances, nous pouvons communiquer vos renseignements personnels à des tiers à des fins légitimes, sous réserve de la présente politique de confidentialité. Ces circonstances peuvent comprendre :

- Avec des fournisseurs ou d'autres tiers qui exécutent des services en notre nom (par exemple, gestion des TI, traitement des paiements, analyse de données, service à la clientèle, stockage infonuagique, exécution des commandes et expédition).
- Avec des partenaires d'affaires et de marketing, dont Shopify, pour fournir des services et vous présenter de la publicité. Par exemple, nous utilisons Shopify pour soutenir la publicité personnalisée avec des services tiers. Nos partenaires d'affaires et de marketing utiliseront vos renseignements conformément à leurs propres avis de confidentialité.
- Lorsque vous nous demandez ou consentez à ce que nous communiquions certains renseignements à des tiers, par exemple pour vous expédier des produits, ou par votre utilisation de widgets de médias sociaux ou d'intégrations de connexion, avec votre consentement.
- Avec nos sociétés affiliées ou au sein de notre groupe d'entreprises, dans nos intérêts légitimes d'exploiter une entreprise prospère.
- Dans le cadre d'une transaction commerciale comme une fusion ou une faillite, pour respecter toute obligation légale applicable (y compris pour répondre à des assignations, des mandats de perquisition et des demandes similaires), pour faire appliquer les conditions d'utilisation applicables et pour protéger ou défendre les Services, nos droits et les droits de nos utilisateurs ou d'autres personnes.

Au cours des 12 derniers mois, nous avons communiqué les catégories suivantes de renseignements personnels et de renseignements personnels sensibles (indiqués par *) au sujet des utilisateurs, aux fins énoncées ci-dessus dans les sections « Comment nous recueillons et utilisons vos renseignements personnels » et « Comment nous communiquons les renseignements personnels » :

Catégorie :

- Identifiants, comme les coordonnées de base et certains renseignements de commande et de compte
- Renseignements commerciaux, comme les renseignements de commande, de magasinage et de service à la clientèle
- Activité sur Internet ou sur d'autres réseaux similaires, comme les Données d'utilisation

Catégories de destinataires :

- Fournisseurs et tiers qui exécutent des services en notre nom (comme les fournisseurs de services Internet, les processeurs de paiement, les partenaires d'exécution des commandes, les partenaires de service à la clientèle et les fournisseurs d'analyse de données)
- Partenaires d'affaires et de marketing
- Sociétés affiliées

Nous n'utilisons ni ne communiquons de renseignements personnels sensibles dans le but de déduire des caractéristiques à votre sujet.

Nous avons « vendu » et « partagé » (au sens de la loi applicable) des renseignements personnels au cours des 12 derniers mois à des fins de publicité et de marketing, comme suit.

Catégorie de renseignements personnels

- Identifiants, comme les coordonnées de base et certains renseignements de commande et de compte
- Renseignements commerciaux, comme les relevés de produits ou services achetés et les renseignements de magasinage
- Activité sur Internet ou sur d'autres réseaux similaires, comme les Données d'utilisation

Catégories de destinataires

- Partenaires d'affaires et de marketing

Contenu généré par les utilisateurs

Les Services peuvent vous permettre de publier des évaluations de produits et d'autre contenu généré par les utilisateurs. Si vous choisissez de soumettre du contenu dans une zone publique des Services, ce contenu sera public et accessible à tous.

Nous ne contrôlons pas qui aura accès aux renseignements que vous choisissez de rendre accessibles à autrui, et nous ne pouvons garantir que les personnes ayant accès à ces renseignements respecteront votre vie privée ou en assureront la sécurité. Nous ne sommes pas responsables de la confidentialité ou de la sécurité des renseignements que vous rendez publics, ni de l'exactitude, de l'utilisation ou de l'utilisation abusive de tout renseignement que vous divulguez ou recevez de tiers.

Sites web et liens de tiers

Notre Site peut contenir des liens vers des sites web ou d'autres plateformes en ligne exploités par des tiers. Si vous suivez des liens vers des sites qui ne nous sont pas affiliés ou que nous ne contrôlons pas, vous devriez consulter leurs politiques de confidentialité et de sécurité ainsi que leurs autres conditions. Nous ne garantissons pas et ne sommes pas responsables de la confidentialité ou de la sécurité de ces sites, y compris de l'exactitude, de l'exhaustivité ou de la fiabilité des renseignements qui s'y trouvent. Les renseignements que vous fournissez dans des lieux publics ou semi-publics, y compris ceux que vous partagez sur des plateformes de réseaux sociaux tierces, peuvent aussi être visibles par d'autres utilisateurs des Services ou de ces plateformes tierces, sans limite quant à leur utilisation par nous ou par un tiers. Le fait que nous incluions de tels liens n'implique pas en soi une approbation du contenu de ces plateformes ni de leurs propriétaires ou exploitants, sauf indication contraire dans les Services.

Données des enfants

Les Services ne sont pas destinés à être utilisés par des enfants, et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements personnels sur des enfants. Si vous êtes le parent ou le tuteur d'un enfant qui nous a fourni ses renseignements personnels, vous pouvez communiquer avec nous aux coordonnées indiquées ci-dessous pour en demander la suppression.

À la date d'entrée en vigueur de la présente politique de confidentialité, nous n'avons pas connaissance de « partager » ou de « vendre » (au sens de la loi applicable) des renseignements personnels de personnes de moins de 16 ans.

Sécurité et conservation de vos renseignements

Veuillez noter qu'aucune mesure de sécurité n'est parfaite ou impénétrable, et que nous ne pouvons garantir une « sécurité parfaite ». De plus, les renseignements que vous nous envoyez peuvent ne pas être sécurisés pendant leur transmission. Nous vous recommandons de ne pas utiliser de canaux non sécurisés pour nous communiquer des renseignements sensibles ou confidentiels.

La durée de conservation de vos renseignements personnels dépend de différents facteurs, notamment si nous avons besoin des renseignements pour maintenir votre compte, fournir les Services, respecter des obligations légales, résoudre des différends ou faire appliquer d'autres contrats et politiques applicables.

Vos droits et vos choix

Selon votre lieu de résidence, vous pouvez avoir certains ou l'ensemble des droits énumérés ci-dessous concernant vos renseignements personnels. Toutefois, ces droits ne sont pas absolus, peuvent s'appliquer uniquement dans certaines circonstances et, dans certains cas, nous pouvons refuser votre demande dans la mesure permise par la loi.

- Droit d'accès. Vous pouvez avoir le droit de demander l'accès aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, y compris des précisions sur la façon dont nous les utilisons et les communiquons.
- Droit de suppression. Vous pouvez avoir le droit de demander que nous supprimions les renseignements personnels que nous conservons à votre sujet.
- Droit de rectification. Vous pouvez avoir le droit de demander que nous corrigions les renseignements personnels inexacts que nous conservons à votre sujet.
- Droit à la portabilité. Vous pouvez avoir le droit de recevoir une copie des renseignements personnels que nous détenons à votre sujet et de demander que nous les transférions à un tiers, dans certaines circonstances et sous réserve de certaines exceptions.

- Droit de refuser la vente, le partage ou la publicité ciblée. Vous pouvez avoir le droit de nous demander de ne pas « vendre » ni « partager » vos renseignements personnels, ou de refuser le traitement de vos renseignements personnels à des fins considérées comme de la « publicité ciblée », au sens des lois applicables en matière de vie privée. Veuillez noter que si vous visitez notre Site avec le signal de préférence de retrait Global Privacy Control activé, selon votre lieu de résidence, nous traiterons automatiquement ce signal comme une demande de retrait de la « vente » ou du « partage » de renseignements pour l'appareil et le navigateur que vous utilisez pour visiter le Site.

Nous utilisons les services publicitaires de Shopify, comme Shopify Audiences, pour aider à personnaliser la publicité que vous voyez sur des sites web tiers. Pour empêcher les marchands Shopify qui utilisent ces services publicitaires d'utiliser vos renseignements personnels à ces fins, visitez https://privacy.shopify.com/fr.

Plaintes

Si vous avez des plaintes concernant la façon dont nous traitons vos renseignements personnels, veuillez communiquer avec nous aux coordonnées fournies ci-dessous. Si vous n'êtes pas satisfait de notre réponse à votre plainte, selon votre lieu de résidence, vous pouvez avoir le droit de porter notre décision en appel en communiquant avec nous aux coordonnées indiquées ci-dessous, ou de déposer votre plainte auprès de l'autorité de protection des données de votre région. Au Québec, il s'agit de la Commission d'accès à l'information du Québec.

Utilisateurs internationaux

Veuillez noter que nous pouvons transférer, stocker et traiter vos renseignements personnels à l'extérieur du pays où vous résidez, y compris aux États-Unis. Vos renseignements personnels sont également traités par du personnel ainsi que par des prestataires de services et des partenaires tiers dans ces pays.
Si nous transférons vos renseignements personnels hors d'Europe, nous nous appuierons sur des mécanismes de transfert reconnus, comme les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou sur tout contrat équivalent émis par l'autorité compétente du Royaume-Uni, selon le cas, à moins que le transfert de données ne soit destiné à un pays reconnu comme offrant un niveau de protection adéquat.

Nous joindre

Si vous avez des questions sur nos pratiques en matière de confidentialité ou sur la présente politique de confidentialité, ou si vous souhaitez exercer l'un des droits qui vous sont offerts, veuillez nous écrire à support@framelane.com. Vous pouvez aussi nous écrire à l'adresse suivante : Framelane, 1270 Rue Etienne-Blanchard, H2M 2L6, Montréal Québec, Canada.